Articles sur : Etats des lieux

đŸ§© À quel niveau renseigner les statuts dans le rĂ©fĂ©rentiel ?

Pour renseigner votre rĂ©fĂ©rentiel de la maniĂšre la plus juste possible, il est important d’utiliser le statut de rĂ©alisation le plus adaptĂ© Ă  votre situation.
Le fonctionnement n’est toutefois pas exactement le mĂȘme selon que vous travaillez sur le rĂ©fĂ©rentiel Climat-Air-Énergie (CAE) ou Économie Circulaire (ECi). Dans les deux rĂ©fĂ©rentiels, les tĂąches correspondent au niveau le plus fin de dĂ©coupage, mais ce niveau varie : en CAE, il s’agit des Ă©lĂ©ments numĂ©rotĂ©s avec 5 chiffres (par exemple : 1.2.3.4.5), tandis qu’en ECi, il s’agit des Ă©lĂ©ments numĂ©rotĂ©s avec 4 chiffres (par exemple : 1.2.3.4). Cet article vous aide Ă  comprendre Ă  quel niveau renseigner les statuts et comment le score est calculĂ©.


📘 Dans le rĂ©fĂ©rentiel Climat-Air-Énergie (CAE)


Ce qu’il est recommandĂ© de renseigner


Afin de faciliter l’audit et de limiter les manipulations dans l’outil, il est demandĂ© de renseigner les informations :

  • au niveau des mesures pour le contexte ;
  • au niveau des sous-mesures pour le dĂ©veloppement.

Les informations ne doivent donc plus ĂȘtre dĂ©taillĂ©es au niveau des tĂąches, sauf demande expresse de la personne auditrice.


♻ Dans le rĂ©fĂ©rentiel Économie Circulaire (ECi)


Ce qu’il est recommandĂ© de renseigner


Afin de faciliter l’audit, il est recommandĂ© de renseigner les informations :

  • au niveau des mesures ;
  • et au niveau des sous-mesures.

Lorsque cela apporte une rĂ©elle valeur ajoutĂ©e ou permet de prĂ©ciser certains Ă©lĂ©ments, des complĂ©ments peuvent toutefois ĂȘtre apportĂ©s ponctuellement au niveau des tĂąches.


📊 Comment le score peut ĂȘtre calculĂ©


Dans les deux référentiels, le statut renseigné au niveau de la sous-mesure et, dans certains cas, des tùches permet le calcul automatique du score.
Le calcul et l’ajustement du score peuvent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s par :

  • la collectivitĂ© ;
  • le ou la conseiller·Úre ;
  • l’auditeur·ice ;

au niveau :

  • des sous-mesures ;
  • ou des tĂąches.

Les rĂšgles utilisĂ©es seront ensuite vĂ©rifiĂ©es et validĂ©es par l’auditeur·ice lors de sa prise en main du dossier.
Le champ texte “Explications sur l’état d’avancement”, au niveau de la mesure et de la sous-mesure, permet toujours d’expliquer ou de justifier le statut choisi.


đŸ“€ Pourquoi l’export Excel peut-il sembler incohĂ©rent ?


Il peut arriver que l’export Excel fasse apparaĂźtre une incohĂ©rence entre :

  • le statut de la sous-mesure ;
  • et les anciens statuts des tĂąches.

En effet, l’export ne tient pas compte du changement de statut Ă  la sous-mesure et affiche l’ensemble des informations, y compris les statuts de tĂąches historiques qui ne sont plus en vigueur, alors que le score n’est calculĂ© qu’à partir des derniĂšres modifications validĂ©es.
Cette incohérence peut se produire dans deux cas :

  • vous avez commencĂ© l’état des lieux avant la mise en place de la fonctionnalitĂ© “statut Ă  la sous-mesure” : dans ce cas, les anciens statuts renseignĂ©s au niveau des tĂąches ont Ă©tĂ© conservĂ©s et apparaissent toujours dans l’export ;
  • vous avez d’abord indiquĂ© le statut “DĂ©taillĂ©â€, puis finalement choisi un autre statut comme “Fait”, “Pas fait” ou “ProgrammĂ©â€ : si les statuts des tĂąches avaient dĂ©jĂ  Ă©tĂ© renseignĂ©s, ils ont Ă©tĂ© conservĂ©s, mais c’est bien le statut de la sous-mesure qui prĂ©vaut pour le calcul final du score.


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Mis Ă  jour le : 10/07/2026

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